Conseil municipal du 11 juin 2015


REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 JUIN 2015

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L’an deux mil quinze, le onze juin, à vingt  heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.

 ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN, Nathalie THUILLAS, Philippe BOUTET, Xavier MASSON, Bernard MARTIN, Daniel DAVID, Éric BONNEAU, Michel JUIN, Sophie GREGOIRE, Pascale PILIPIUK, Claude BLUTEAU, Aurélie ISZRAELEWICZ, Emmanuelle BARBEAU,  Nathalie BORDAGE, Jennifer CHOLLET, Chantal BESSONNET.

ABSENT : Patrick PETORIN

SECRETAIRE : Joël MORIN

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I – AFFAIRES FINANCIERES 

A – Comptes administratifs 2014 : 

            Les résultats sont identiques à ceux du compte de gestion dressé par Monsieur Viger, receveur, à savoir :          

1°)  budget général :

Section d’investissement :

Dépenses mandatées
1 030 582,38 €
Recettes  réalisées                   
787 259,40 €
Résultat de l’exercice 2014
-       243 322,98 €
 
 
Section de fonctionnement :
Dépenses mandatées   
959 725,25 €
Recettes réalisées
1 204 650,38 €
Résultat de l’exercice 2014
244 925,13 €
 

 
2°) budget du lotissement des Hauts de la Grange Lucas
Section de fonctionnement
 
Dépenses
77 227,82 €
Recettes
25 259,08 €
Résultat de l’exercice 2014
- 51 968,74 €
 
 
Section d’investissement
 
Dépenses
370 289,54 €
Recettes
318 509,36 €
Résultat de l’exercice 2014
- 51 780,18 €
 
 
 



3°) budget du lotissement de Champeaux
Section de fonctionnement
 
 
 
Dépenses
5 970,00 €
Recettes
 6 070,00 €
Résultat de l’exercice 2014
                   100,00 €
 
 
Section d’investissement
 
Dépenses
6 070.00 €
Recettes
0.00 €
Résultat de l’exercice 2014
-       6 070,00 €


4°) budget du Bœuf Couronné
Section de fonctionnement
 
Dépenses
7 225,84 €
Recettes
12 385,02 €
Résultat de l’exercice 2014
5 159,18 €
 
 
Section d’investissement
 
Dépenses
42 445,06 €
Recettes
390 000,00 €
Résultat de l’exercice 2014
347 554,94 €
 
 
5°) Régie ENERGIE
 
Section de fonctionnement
 
Dépenses
33 312,70 €
Recettes
52 543,56 €
Résultat de l’exercice 2014
19 230,96 €
Section d’investissement
 
Dépenses
17 581,46 €
Recettes
56 385,67 €
Résultat de l’exercice 2014
   38 804,21€

 

Après présentation de ces comptes, le maire se retire et cède la présidence à Monsieur Joël Morin, doyen d’âge, pour permettre une discussion libre.

A l’unanimité, l’assemblée donne son approbation et le maire reprend la présidence.

 

B  – Demande de subvention par l’école élémentaire :

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de Mme la Directrice de l’école élémentaire de Champdeniers St Denis qui sollicite une subvention dans le cadre des séances d’apprentissage à la natation à la piscine Gâtinéo de Parthenay. Cette activité inscrite dans les programmes scolaires représente pour l’école  de Champdeniers une dépense totale de 1 779 €.

Soucieux de répondre au mieux à ce type de projets importants pour l’autonomie et la sécurité des enfants, le conseil municipal invite Mme la Directrice à disposer de la subvention forfaitaire de 1000 € qui est allouée chaque année à l’école  en complément des crédits scolaires.
Par ailleurs, le conseil municipal décide que les crédits scolaires non utilisés à la fin de l’année ne seront pas reportés.

C - subvention pour activités pédagogiques

Reprenant sa délibération du 25 octobre 2012, le conseil municipal décide de reconduire chaque année la subvention de 1000 €, somme forfaitaire allouée aux écoles dans le cadre des activités pédagogiques.
D – Adhésion au CAUE
Le conseil municipal décide de renouveler son adhésion  au CAUE  moyennant une participation annuelle de 200 € pour l’année 2015. 

II - URBANISME 

A – Préau de l’école maternelle :

M. Le maire présente à l’assemblée les offres recevables et conformes reçues en mairie pour la construction du préau de l’école maternelle :

1 - Entreprise BGN : 19 590 € HT (structure et fondations)
2 - Entreprise Moynet Alu : 15 913,84 € HT (structure et fondations)
3 - Entreprise Verdon : 7 145 € HT (structure)
     Entreprise Thuillas : 1 266 € HT (fondations)

4 - Bureau de contrôle Socotec : 1400 € HT
 
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir les entreprises Verdon pour un montant de 7 145 € HT et Thuillas pour un montant de 1 266 € HT ainsi que le bureau de contrôle Socotec pour un montant de 1 400 €.
B – Commission d’urbanisme du 27 mai 2015 :
M. Joël Morin, adjoint à l’urbanisme, donne le compte rendu de la réunion de la commission en date du 27 mai 2015. Ont été évoqués les points suivants :
- Eclairage public : validation des devis pour les  5 points lumineux sur Champeaux, une lanterne place du plat d'Etain et branchement Seolis pour la venelle des oiseaux, abri bus de St Denis en éclairage solaire. Demande de subvention au SIEDS pour ces travaux.
- Marquage au sol : passage piétons, stop, cédez le passage etc.. devis de la société AXIMUM.  Solliciter un  autre devis
- Fleurissement : validation de l'achat d'une réserve d'eau de 1000 litres à poser sur le camion pour un arrosage plus aisé.
- voirie : Route de  Rochefollet refaite cette année par le programme CCVE. Céder le passage du rond-point devant le salon de Coiffure : cerner ce panneau par un bac de fleurissement Place du Champ de foire : commander des quilles supplémentaires à poser sur la montée à droite pour protéger le trottoir.
Bâtiments communaux
- Travaux salle de Champeaux : organiser une rencontre entre la commission consultative et l'architecte.
- Salle des fêtes : demander des devis pour la  réfection de toiture
- Mairie : les jets d'eau des fenêtres sont très abimés, un devis sera demandé.
- Séolis, offre Iris : il s'agit d'un renouvellement de contrat de la maintenance de l'éclairage publique pour les 4 années à venir.
- Salles  MPT Rue Notre Dame : prévoir une rencontre avec la CCVE
Hors commission :
 Branchement d’eau cimetière Saint-Denis : un devis a été demandé au syndicat des Eaux
C - Après avoir pris connaissances de conclusions de cette commission, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de valider les devis concernant :
. l’ajout de points lumineux d’éclairage public à Champeaux pour un montant de    5 070,83 € TTC
. l’ajout de points lumineux d’éclairage public à Champeaux pour un montant de    4 474,91 € TTC
. le remplacement d’une lanterne place du Plat d’Etain pour un montant de 2 157,44 €.
Sur proposition de M. le maire, le conseil municipal décide de déposer une demande de subvention auprès du SIEDS représentant une aide d’un montant de 50 % du prix HT du matériel hors pose.
D – Bornes de recharge électrique :
Les travaux d’installation des bornes de recharge électrique sur la place Saint Antoine commenceront le 22 juin prochain.

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Prochaine réunion du conseil municipal fixée au 7 juillet 2015 à 20 h 30.

 

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                                                             Le maire,