Conseil municipal du 08 septembre 2016


          REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 SEPTEMBRE 2016
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L’an deux mil seize, le trois août, à vingt heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire. 

ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Nathalie THUILLAS,   Philippe BOUTET, Xavier MASSON,  Bernard MARTIN, Éric BONNEAU, Michel JUIN, Claude BLUTEAU, Sophie GREGOIRE, Patrick PETORIN, Emmanuelle BARBEAU, Aurélie ISZRAELEWICZ, Chantal BESSONNET, Julien DUFOUR,  Pascale PILIPIUK, Malvina WATTEBLED. 

EXCUSE : Joël MORIN ayant donné procuration à Jean-François FERRON,  

ABSENTE : Nathalie BORDAGE 

SECRETAIRE : Fabienne GIRALDOS-CAYO 

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Avant de procéder à l’examen des questions figurant à l’ordre du jour, le maire souhaite la bienvenue à Mme Malvina WATTEBLED en remplacement de Mme Jennifer CHOLLET.  

I – AFFAIRES FINANCIERES 

A – Budgets supplémentaires 2016 : 

            M. Philippe BOUTET, adjoint aux finances, et Aurélie FONTENEAU présentent et commentent les budgets supplémentaires 2016, dont un exemplaire est remis à chaque conseiller municipal.

 

BUDGET ANNEXE - BOEUF COURONNE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
40 919,00 €
 
40 328,12 €
81 247,12 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
40 919,00 €
 
40 328,12 €
81 247,12 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
21 603,00 €
 
74 159,12 €
95 762,12 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
21 603,00 €
 
74 159,12 €
95 762,12 €
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
BUDGET ANNEXE - LOT. LES HAUTS DE LA GRANGE A LUCAS
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
130 296,00 €
 
51 000,00 €
181 296,00 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
130 296,00 €
 
51 000,00 €
181 296,00 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
65 148,00 €
 
100 663,40 €
165 811,40 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
65 148,00 €
 
100 663,40 €
165 811,40 €
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
BUDGET ANNEXE - LOTISSEMENT DE CHAMPEAUX
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
10 357,00 €
 
9 622,55 €
19 979,55 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
10 357,00 €
 
9 622,55 €
19 979,55 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
0,00 €
 
9 622,55 €
9 622,55 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
0,00 €
 
9 622,55 €
9 622,55 €
 
 
 
 
 
REGIE - ENERGIE RENOUVELABLE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
35 608,00 €
 
12 477,92 €
48 085,92 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
35 608,00 €
 
12 477,92 €
48 085,92 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
21 228,00 €
 
49 612,54 €
70 840,54 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
21 228,00 €
 
49 612,54 €
70 840,54 €
BUDGET PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
1 121 429,00 €
7 295,00 €
207 818,84 €
1 336 542,84 €
RECETTES
Comptes
BP 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
1 121 429,00 €
7 295,00 €
207 818,84 €
1 336 542,84 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL DEPENSES CUMULEES
329 307,60 €
32 321,00 €
321 584,80 €
683 213,40 €
BUDGET PRINCIPAL
INVESTISSEMENT
RECETTES
Comptes
BP 2016
DM 2016
BS 2016
Budget Total
TOTAL RECETTES CUMULEES
329 307,60 €
32 321,00 €
321 584,80 €
683 213,40 €

Après en avoir délibéré, le conseil adopte ces budgets à l’unanimité.

B – Prise en charge des transports scolaires

Reprenant sa délibération du 23 juin 2016 et après exposé de M. Le Maire et sur sa  proposition, le conseil municipal, soucieux de l’équité territoriale d’accès aux services qui sont offerts en tout point du territoire de la collectivité, décide  de prendre en charge pour les familles le coût du transport scolaire des enfants des villages de la Saunerie, de la Soignée et de Saint-Denis vers l’école publique à Champdeniers.
A compter du 1er septembre 2016, le coût de ce service supporté par la commune passera de 45 € à 100 € par enfant, soit une somme totale de 500 €  (5 enfants de la Saunerie x 100 €), conséquence d’une augmentation significative décidée par le Conseil Départemental des Deux-Sèvres.
Cette décision prise à l’unanimité correspond à la volonté des élus de garantir la qualité des services publics quel que soit le lieu de vie de nos concitoyens sur le territoire communal.

II – BATIMENTS COMMUNAUX
location de la salle polyvalente de Champeaux
Faisant suite aux travaux de réhabilitation de la salle communale de Champeaux qui viennent de se terminer, M. le maire propose au conseil  municipal de revoir les tarifs de location.
Après en avoir délibéré, les membres de l’assemblée décident de fixer les nouveaux tarifs de la salle communale de Champeaux comme suit :
Pour les habitants de la commune : 50 € sans chauffage ; 60 € avec chauffage
Pour les hors commune : 60 € sans chauffage ; 70 € avec chauffage
Le montant de la caution est fixé à  500 €.  Gratuité pour les associations locales.
Les états des lieux seront effectués par un agent communal. Dans le cas d’une location avec état des lieux le dimanche matin celui-ci sera réalisé par un élu. Ces dispositions seront applicables également pour la salle de la Croix Rouge.

III – AFFAIRES SCOLAIRES
Rentrée scolaire :
Mme Fabienne GIRALDOS, adjointe aux affaires scolaires, fait un point sur la dernière rentrée scolaire qui s’est déroulée dans de bonnes conditions. L’école du RPIC Champdeniers – Pamplie accueille un effectif de 174 élèves dont 115 élémentaires et 59 maternelles. L'ensemble du personnel a pris en charge ses fonctions dans un climat détendu et professionnel. Le nouveau service de restauration donne satisfaction.

Un dossier complet avec les différents documents relatifs aux inscriptions, règlement, etc. ont été remis le jour de la rentrée par le personnel de l’accueil de loisirs aux parents qui ont beaucoup apprécié cette démarche. Les activités des APS ont été mises en place avec une nouvelle répartition des enfants dans des groupes multi âges. Le thème fil rouge des APS pour cette année scolaire  est « les 5 sens » dont la valorisation sera proposée dans le cadre de la  fête des jardiniers du Paradis le 1er mai 2017.

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Prochaine réunion du conseil municipal : le 15 octobre 2016 

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le maire,