conseil municipal du 12 novembre 2019

 
L'an deux mil dix-neuf,  le douze novembre,  à vingt heures trente,  le conseil municipal de CHAMPDENIERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.
ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS, Joël MORIN, Philippe BOUTET, Nathalie THUILLAS, Eric BONNEAU, Julien DUFOUR, Yves GUILLON,  Bernard MARTIN, Chantal RYSSEN,  Aurélie ISZRAELEWICZ, Claude BLUTEAU, Nathalie BORDAGE, Patrick PETORIN.

EXCUSES : Emmanuelle BARBEAU ayant donné procuration à Nathalie THUILLAS, Sophie GREGOIRE à Eric BONNEAU, Xavier MASSON à Jean-François FERRON,   Isabelle RIOU.

ABSENT : Michel JUIN
 
SECRETAIRE : Joël MORIN
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I - AFFAIRES FINANCIERES 

A - Demandes de subventions
 
1 - Associations locales

Après avoir examiné les différents dossiers  de demandes de subventions déposés en mairie à ce jour par les associations communales, le conseil municipal décide d’accorder au titre de l’année 2019, les subventions suivantes :
-       Amicale des donneurs de sang : 113 €
-       ADMR Champdeniers : 309 €
-       Gymnastes de l’Egray : 669 €

 2 - Projet d’école – voyage sur le thèmes des princesses, chevaliers et Moyen Age
 
Par courrier du 31 octobre 2019, les enseignantes du RPIC Champdeniers – Pamplie exposent  que dans le cadre du projet d’école, les élèves des classes de MS/GS et GS/CP du RPIC Champdeniers-Pamplie travaillent cette année sur le thème des princesses, des chevaliers et du Moyen-Age.
Pour étudier ce thème, elles souhaitent  organiser un voyage  scolaire durant 3 jours les 18, 19 et 20 mai 2020 ; ce projet concernant 2 classes soit un effectif de 48 élèves.
Selon elles, ce voyage scolaire serait l’occasion pour les enfants de développer des compétences hors de l’école, d’être sensibilisés à la préservation de l’environnement, de découvrir la vie collective et de gagner en autonomie.
Le coût total du voyage, bien qu’ayant été réduit au minimum, s’élève à ce jour à 5022,45 €. Les parents soutiennent le projet, mais ce coût représente une charge importante pour beaucoup de familles.
44 élèves du groupe concerné résident dans la commune. C’est à ce titre qu’elles sollicitent de la part du conseil municipal une subvention. Celle-ci permettrait de limiter la participation demandée aux familles, dans une période très difficile pour certaines. Cela serait aussi l’assurance que tous les élèves puissent profiter de ce voyage.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’accorder une somme de 15 € par enfant soit une somme de 660 €.

B - Convention avec le Département relative à l'utilisation des stades par les collégiens

Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention passée avec le Département relative à l'utilisation du stade par les collégiens pour l’année 2018-2019. Sur la base d’un taux horaire fixé à 4,80 € pour 415  heures d’utilisation, la contribution du département s’élève par année scolaire à 1 992 €

II - PERSONNEL COMMUNAL

A - Adhésion à la convention de participation mise en place par le Centre de Gestion de la FPT des Deux-Sèvres ans le cadre de la protection sociale prévoyance  complémentaire / volet Prévoyance

Le Conseil municipal décide d’adhérer à la convention de participation prévoyance proposée par Centre de gestion FPT Deux-Sèvres avec la MNT (groupe VYV) pour un effet au 1er janvier 2020 et pour une période de 6 années et  d’accorder sa participation financière aux fonctionnaires et aux agents de droit public et de droit privé de la collectivité en activité pour le risque prévoyance, c'est-à-dire les risques d’incapacité de travail et, le cas échéant, tout ou partie des risques liés à l’invalidité et au décès, selon le choix des agents moyennant une participation de 10 € par agent et par mois à compter du 1er janvier 2020

B - Règlement intérieur de la Commune

Ce projet, qui a été présenté aux agents en mai 2019, a reçu l’avis favorable du Comité technique en date du 8 octobre 2019 ainsi que l’avis favorable assorti de préconisations facultatives du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail départemental le 8 octobre 2019.
Les préconisations facultatives du CHSCT ont été prises en compte, de même qu’une demande d’ajout émise par le Comité technique dans la rédaction de ce règlement.
Le conseil municipal peut donc adopter pleinement ce règlement intérieur afin de permettre au Maire de produire l’arrêté de mise en application de ce règlement et de notifier ce dernier un mois avant sa mise en application à chacun des agents communaux.
Ce règlement sera affiché dans chacun des services communaux.

III – DIVERS

A - Repas des seniors
Le repas organisé par la Municipalité et le Centre Communal d’Action Sociale à destination des personnes de la commune, âgées de 60 ans et plus,  se déroulera le 30 novembre à midi dans la salle des fêtes de Champdeniers.
M. le maire invite ses collègues de l’assemblée à se prononcer sur leurs disponibilités quant à l’installation et au service.

B - Epicerie sociale
Par courrier du 23 septembre 2019, les responsables locaux de l’épicerie sociale (Banque alimentaire)  informent de la cessation de l’activité sur le site de Champdeniers.

C - Intercommunalité
L’arrêté préfectoral en date du 18 octobre 2019 constant la représentativité au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Val de Gâtine pour la période postérieure au prochain renouvellement général des conseils municipaux fixe le nombre de sièges par commune. Le nombre pour Champdeniers est fixé à 3 sièges.

D - Vœux du maire
La cérémonie des vœux du maire est fixée au samedi 11 janvier 2020 à 11 h dans la salle des fêtes de Champdeniers.
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Prochain conseil municipal   le 12 décembre à 20 h 30.
L'ordre du jour étant épuisé  la séance est levée à  22 h 00.
Le maire,