conseil municipal du 13 mai 2015


REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 MAI 2015
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L’an deux mil quinze, le treize mai, à vingt  heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire. 
ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Nathalie THUILLAS, Philippe BOUTET,   Bernard MARTIN, Daniel DAVID, Éric BONNEAU, Michel JUIN, Sophie GREGOIRE, Pascale PILIPIUK, Claude BLUTEAU, Aurélie ISZRAELEWICZ, Emmanuelle BARBEAU, Patrick PETORIN,  Jennifer CHOLLET, Chantal BESSONNET. 
EXCUSES : Joël MORIN ayant donné procuration à Jean-François FERRON, Xavier MASSON
ABSENTE : Nathalie BORDAGE
SECRETAIRE : Fabienne GIRALDOS
 
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I – AFFAIRES FINANCIERES 
Prêt relais auprès du Crédit Mutuel pour le financement du lotissement communal de Champeaux : 
Monsieur le Maire sollicite l’autorisation de contracter auprès de la  Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan un emprunt d’un montant de 70 000 €, destiné à financer  la poursuite du projet du lotissement communal de Champeaux.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
Article  1 : Monsieur le Maire est autorisé à réaliser auprès de la  Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan un emprunt d’un montant de 70 000 € et dont le remboursement des intérêts s’effectuera par trimestrialités en trois années, au taux fixe de  1,310  %, le remboursement du capital  étant  in fine avec des frais de dossier d’un montant de 200 €.
Article 2 : La commune de CHAMPDENIERS SAINT DENIS s’engage, pendant toute la durée du prêt, à créer et à mettre en recouvrement, en cas de besoin, les impositions directes nécessaires pour assurer le paiement des échéances.
Article 3 : Les fonds seront versés à  L’emprunteur  par virement à la Trésorerie de Coulonges -  Val d’Egray 
Article 4 : Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat à intervenir sur les bases précitées et aux conditions générales des contrats du prêteur.
 
II - PERSONNEL COMMUNAL
 
A – recrutement d’un Contrat Unique d’Insertion :
Mme Fabienne Giraldos, adjointe aux affaires scolaires, expose que suite au départ volontaire de Melle Justine Billaudeau, employée en contrat unique d’insertion en tant qu’agent des écoles, il convient d’envisager son remplacement pour le 1er septembre 2015.
M. Le maire propose de procéder au recrutement  d’un nouvel agent en contrat Unique d’Insertion à raison de 22 heures hebdomadaires en milieu scolaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord et accepte de lancer le recrutement d’un nouvel agent en contrat Unique d’Insertion à raison de 22 heures hebdomadaires en milieu scolaire pour le 1er septembre 2015.
Une offre d’emploi sera diffusée dès maintenant par l’intermédiaire de Pôle Emploi et L’Association AICM afin de recueillir les candidatures au mois de juin et d’organiser les entretiens dans la foulée.
 
B - Mutualisation du personnel par l’intermédiaire de la CCVE :
 
A la demande de M. le Maire, Mme Giraldos, vice-présidente de la Communauté de Communes du Val d’Egray, fait une présentation du projet de mutualisation du personnel.
Cette volonté de mutualisation, qui revêt un aspect obligatoire, se traduit par deux objectifs : un gain financier et un gain de productivité.
A cet effet quatre groupes de travail et de responsables / pilotes ont été mis en place :
. compétences scolaire et périscolaire
. compétences urbanisme – PLUi
. groupement de commandes
. mutualisation du personnel technique et administratif
 
Un état des lieux devra être établi d’ici  la fin de l’été pour des propositions en fin d’année.
III – FETES ET CEREMONIES
A – réception d’une délégation portugaise de Vila Marim
Forte d’une cinquantaine de personnes cette délégation sera accueillie à Champdeniers pour un séjour prévu du 26 au 30 juin prochains.
Le programme, établi en étroite collaboration avec le comité de jumelage Vila Marim, est ainsi fixé :  26 juin : arrivée de la délégation  ; 27 juin : barbecue avec le comité de jumelage Vila Marin  à l’aire de loisirs en même temps que la fête des écoles ; 30 juin : cérémonie de signature du serment de jumelage à 19 h suivie d’un apéritif et d’un diner poitevin – charentais ; visites et sorties sont également envisagées durant ce séjour.Une réunion de préparation est prévue le 28 mai et un appel est lancé aux bénévoles du conseil municipal pour participer au service du diner du 30 juin.
Après exposé de M. le maire, le conseil municipal décide de verser une subvention exceptionnelle de 400 € au Comité des Fêtes de Champdeniers qui a pris en charge une soirée culturelle avec diffusion d’un film documentaire Cap Monde sur le  thème «Portugal, une identité, un destin… » destiné aux scolaires, aux EHPAD et au grand public  le 23 avril 2015.
Par ailleurs après exposé de Mme Nathalie Thuillas, adjointe aux affaires culturelles, le conseil municipal décide d’autoriser le maire de signer une convention de partenariat avec l’association Rouzinajhe en vue de l’animation de la soirée du 30 juin 2015 moyennant une participation financière de la commune de Champdeniers Saint-Denis de 650 € et la fourniture de quatre repas pour les membres de la Rouzine.
B – Tour cycliste des Deux Sèvres :
Dans le cadre de l’organisation de l’étape départ du Tour Cycliste des Deux Sèvres, prévue à Champdeniers le 12 juillet 2015, une réunion de toutes les associations du Val d’Egray est organisée le 19 mai à 19 h 30 à la Communauté de Communes du Val d’Egray. 
C – Journées du Patrimoine :
Dans le cadre des journées du patrimoine Le conseil municipal décide de reconduire l’organisation d’un concert de musique classique dans l’église Saint Vincent de Champeaux le 20 septembre 2015 à 15 h et valide la proposition  du groupe Amours Discrètes  (duo harpe et guitare) pour un montant de 625 €.
D – Soirée du 13 juillet
Comme chaque année, il est décidé d’organiser un repas dansant pour la soirée du 13 juillet. Le principe d’une animation avec DJ proposée par Mme Nathalie Thuillas, adjointe aux affaires culturelles, est accepté.
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L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h.
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                                                                            Le maire,