Conseil municipal du 17 décembre 2016


 
 
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
         DU 17 DECEMBRE 2016
      ----------------
L’an deux mil seize, le dix-sept décembre, à huit heures, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.
 
ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN, Nathalie THUILLAS, Xavier MASSON,  Bernard MARTIN,  Michel JUIN, Claude BLUTEAU, Éric BONNEAU, Sophie GREGOIRE, Chantal BESSONNET, Claude BLUTEAU, Nathalie BORDAGE, Monique SIONNEAU.  
EXCUSEE : Patrick PETORIN ayant donné procuration à Nathalie BORDAGE, Philippe BOUTET à Jean-François FERRON,  Emmanuelle BARBEAU à  Aurélie ISZRAELEWICZ, Julien DUFOUR à Xavier MASSON 
ABSENTE : Malvina WATTEBLED 
SECRETAIRE : Joël MORIN
--------------------------
Avant de procéder à l’examen des questions figurant à l’ordre du jour, le maire souhaite la bienvenue à Mme Monique SIONNEAU en remplacement de Mme Pascale PILIPIUK qui a souhaité mettre fin à ses fonctions électives pour des raisons professionnelles.
ELECTIONS DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES DE CHAMPDENEIRS ST DENIS DEVANT SIEGER A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE
Après avoir donné lecture de l'arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 portant création de la nouvelle communauté de communes Val de Gâtine, nouvel établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre,  issue de la fusion des communautés de communes Gâtine-Autize, du Val d'Egray et du Pays Sud Gâtine,
Et conformément aux dispositions de l'article L5211-6-2 du code général des collectivités territoriales,
M. le maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection des quatre délégués communautaires de la commune de Champdeniers Saint-Denis devant siéger à la nouvelle  communauté de communes Val de Gâtine.
Après vote à bulletins secrets, ont obtenu : 
Jean-François FERRON : 15 voix
Fabienne GIRALDOS CAYO : 15 voix
Joël MORIN : 15 voix
Bernard MARTIN : 15 voix 
Bulletins blancs : 3 
Sont élus délégués communautaires de la commune de Champdeniers Saint-Denis devant siéger à la nouvelle  communauté de communes Val de Gâtine : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS CAYO, Joël MORIN, Bernard MARTIN.
------------------
Prochaines réunions du conseil municipal : Le 19 janvier 2017 à 20 h 30,  le 09 février 2017,  le 9 mars 2017
--------------------------
 
le maire,