Conseil municipal du 21 janvier 2015


REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 JANVIER 2015

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L’an deux mil quinze, le vingt et un janvier, à vingt  heures quarante-cinq, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.

ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN, Nathalie THUILLAS, Philippe BOUTET, Xavier MASSON,  Daniel DAVID, Éric BONNEAU, Michel JUIN, Sophie GREGOIRE, Claude BLUTEAU, Aurélie ISZRAELEWICZ, Nathalie BORDAGE, Patrick PETORIN, Jennifer CHOLLET, Pascale PILIPIUK, Chantal BESSONNET.

 EXCUSES : Bernard MARTIN ayant donné procuration à Fabienne GIRALDOS-CAYO, Emmanuelle BARBEAU à Aurélie ISZRAELEWICZ

SECRETAIRE : Joël MORIN

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Avant de procéder à l’examen des questions figurant à l’ordre du jour, le maire souhaite la bienvenue à Mme Chantal BESSONNET au sein de l’assemblée municipale. Conformément aux dispositions du code électoral Mme BESSONNET intègre le conseil municipal en remplacement de Mme Emmanuelle PERSONNE qui a souhaité abandonner ses fonctions électives pour raisons professionnelles.

I – MOTION DE CONDOLEANCES

A - Le conseil municipal adresse ses sincères condoléances à Mme Sophie GREGOIRE, conseillère municipale, suite au décès de son beau-père M. Gilbert GREGOIRE  survenu le 23 décembre dernier.

B - Le conseil municipal adresse ses sincères condoléances à M. Pascal GUIGNARD, secrétaire de mairie, suite au décès de sa mère, Mme Simone GUIGNARD, survenu le 12 Janvier dernier. 

II – AFFAIRES FINANCIERES

A – Demandes de subvention

1°/ Comité des fêtes pour le marché de Noël

Monsieur le maire donne lecture d’un courrier du Comité des Fêtes du 06 janvier 2015 accompagné d’une demande de subvention pour la prise en charge  des frais de location d’une carriole, de l’achat d’un habit du Père Noël et de l’apéritif dans le cadre de l’organisation du marché de Noël le 13 décembre 2014 pour un montant total de 497,23 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord et accepte  de verser au Comité des Fêtes  une subvention exceptionnelle de 497,23 €.

B – Débat d’orientation budgétaire

A la demande de M. le maire, M. Philippe BOUTET, adjoint aux finances, fait une première présentation des grandes lignes du budget 2015 et invite les membres de l’assemblée à échanger sur le sujet

En préambule M. BOUTET explique la finalité d’un d’ébat d’orientation budgétaire :

Le Débat d’Orientation Budgétaire, aussi appelé DOB, a pour unique objectif de se concentrer sur les projets à venir, sans tenir compte des réalisations passées.
Il n’a aucun caractère obligatoire dans les communes de – 3 500 habitants.
Cependant, cette présentation est l’occasion pour tous les élus de prendre connaissance des orientations budgétaires envisagées pour l’année 2015, d’être acteur en participant au débat, émettant des critiques et des souhaits. Le D.O.B. constitue par conséquent un exercice de transparence vis-à-vis de tous.
Par la suite, il est proposé à la commission Finances de se réunir afin de préciser les propositions évoquées. Au terme de ces travaux, il sera procédé, avant la fin du mois de mars 2015, à la présentation des comptes administratifs 2014 de la commune et l’examen du Budget Primitif 2015. 
 
Après avoir fait ensuite un rappel du contexte national, Il présente  les  orientations budgétaires de la commune : L’objectif est de maitriser les dépenses de fonctionnement à leur niveau actuel car on constate une certaine rigidité. Il est prévu de geler les investissements sur 2015, afin de reconstituer la capacité d’autofinancement de la commune. Les quelques investissements à venir seront financés par des ventes immobilières en contrepartie  et l’octroi de subventions de la part des différentes institutions (DETR, FRIL, CAP79…). Il est envisagé, en fin d’année 2015, l’étude de nouveaux projets d’investissement notamment la fin du réaménagement des tranches 2 et 3 de la place du Champ de Foire.

II – AFFAIRES SCOLAIRES

Tarification et facturation des repas de cantine scolaire
Considérant que les dispositions de la délibération en date du 08 décembre 2011 relative aux tarifs de repas de la cantine scolaire sont aujourd’hui caduques,
sur proposition de M. le maire, le conseil municipal décide de fixer à compter de la rentrée scolaire 2014 / 2015 : 
. le prix du repas de cantine scolaire à 2,58 €
. les périodes de facturation de septembre à décembre, de janvier à mars et d’avril à juillet de chaque année.
. le prix du repas occasionnel à 3,14 €. 

III - COMMISSION CONSULTATIVE DE CHAMPEAUX

Mme Fabienne GIRALDOS, maire délégué de Champeaux, donne le compte rendu de la réunion de la commission consultative de Champeaux qui s’est tenue le 14 Janvier 2015
Ont été évoqués les points suivants :
. la vente de l’ancien logement de fonction
. la cérémonie du vœux du maire délégué
. l’organisation d’un vide grenier le 10 mai
. le rallye automobile des 12 travaux d’Hercule le 23 août 

VII – PERSONNEL COMMUNAL

Recrutement d’un Contrat Emploi d’Avenir
Le conseil municipal donne son accord sur la procédure de recrutement d’un Contrat Emploi d’Avenir pour les services techniques.
La fiche de poste transmise à la Maison de l’Emploi et des Entreprises - Mission Locale  est établie comme suit : homme / femme ; niveau CAP-BEP ; connaissances : horticulture et / ou maintenance bâtiments et / ou maçonnerie ; 35 h / semaine ; permis VL (PL souhaité) ; engagement sapeur-pompier volontaire durant la journée ; date de début du contrat : 1er mars 2015.

 
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L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h 15.

 
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Le maire,