Conseil municipal du 30 mars 2015


REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2015
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L’an deux mil quinze, le trente mars, à vingt  heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire. 

ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN, Nathalie THUILLAS, Philippe BOUTET, Xavier MASSON,  Bernard MARTIN, Daniel DAVID, Éric BONNEAU, Michel JUIN, Sophie GREGOIRE, Claude BLUTEAU, Aurélie ISZRAELEWICZ, Emmanuelle BARBEAU, Nathalie BORDAGE, Jennifer CHOLLET, Pascale PILIPIUK, Chantal BESSONNET. 

EXCUSE : Patrick PETORIN ayant donné procuration à Claude BLUTEAU 

SECRETAIRE : Joël MORIN

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I – AFFAIRES FINANCIERES 

A - Vote des taux d’imposition 2015         

Après avoir donné le compte rendu de la commission des finances réunie le 10 mars 2015, M. Philippe Boutet, adjoint aux finances, fait une présentation avec les taux tels que le conseil municipal les avait votés l’année dernière et plusieurs simulations pour 2015. Un débat s’en suit et Monsieur  le maire propose de passer au vote  et suggère une hausse de 0,50 % des taux d’imposition. 
A l’unanimité, cette proposition est adoptée. Les taux pour 2015 sont ainsi fixés :
Taxe d’habitation :      13,48 % 
Foncier bâti :               14,71 % 
Foncier non bâti :       37,72 %                                             

Soit un total de produit attendu de 437 637 €

B – Vote des budgets primitifs 2015 : 

Projets de budgets primitifs : budget opération Bœuf Couronné,  lotissement des Hauts de la Grange à Lucas, lotissement de Champeaux, budget énergie renouvelable, budget général.

Chaque section (fonctionnement et investissement) est détaillée, article par article et des précisions sont apportées afin de fournir le plus d’éclaircissements possibles.

1°/ budget opération Bœuf Couronné :
 
Il s’équilibre en recettes et dépenses comme suit : 
Section de fonctionnement :  25 232 €
Section d’investissement :     26 135 €

2°/ budget lotissement les Hauts de la Grange à Lucas : 

Il s’équilibre en recettes et dépenses comme suit : 
Section de fonctionnement :  233 946 €
Section d’investissement :     122 552 € 

3°/ budget lotissement de Champeaux :

Il s’équilibre en recettes et dépenses comme suit : 
Section de fonctionnement :  16 471 €
Section d’investissement :     70 000 € 

4°/ budget Energie Renouvelable

Il s’équilibre en recettes et dépenses comme suit : 
Section de fonctionnement :  39 450 €
Section d’investissement :     21 530 € 

5°/ budget général :

Il s’équilibre en recettes et dépenses comme suit : 
Section de fonctionnement :  1 137 863 €
Section d’investissement :        292 666 € 

Après discussion et échanges de vues, les membres de l’assemblée adoptent ces cinq budgets à l’unanimité.

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L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 h.