Conseil municipal du 19 juin 2019



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2019
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L'an deux mil dix-neuf,  le dix-neuf juin,  à vingt heures trente,  le conseil municipal de CHAMPDENIERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.

ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS, Philippe BOUTET, Claude BLUTEAU, Nathalie BORDAGE, Isabelle RIOU,  Eric BONNEAU, Julien DUFOUR, Yves GUILLON, Patrick PETORIN, Chantal BESSONNET,  Aurélie ISZRAELEWICZ

EXCUSES : Sophie GREGOIRE ayant donné procuration à Eric BONNEAU, Nathalie THUILLAS à Fabienne GIRALDOS, Joël MORIN à Jean-François FERRON, Emmanuelle BARBEAU à Chantal BESSONNET, Xavier MASSON

ABSENTS : Bernard MARTIN, Michel JUIN

SECRETAIRE : Fabienne GIRALDOS

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I - AFFAIRES FINANCIERES 

Demandes de subventions
 
Après avoir examiné les différents dossiers  de demandes de subventions déposés en mairie à ce jour par les associations communales, le conseil municipal décide d’accorder au titre de l’année 2019, les subventions suivantes :
-       Champdeniers cyclotourisme : 170 

II - PERSONNEL COMMUNAL
Accord est donné pour la  création d’un poste d’adjoint technique territorial en milieu scolaire et  périscolaire permanent à temps non complet à raison de 22,72 heures hebdomadaires annualisées et  d’un poste d’agent territorial du patrimoine permanent à temps non complet à raison de 17 heures hebdomadaires pour la médiathèque

III – URBANISME
A - Accord est donné pour la  modification des statuts de l’Agence Technique Départementale  ID79  et pour la signature de l’ avenant n° 1 à la convention d’adhésion au Service Commun d’Instruction  des actes et autorisations du droit des sols ADS concernant notamment l’instruction des déclarations préalables – divisions -

B -  Aménagement d’une liaison entre Cours et Champdeniers
Après une présentation du dossier d’aménagement  d’une liaison douce entre Cours et Champdeniers, M. le maire propose au conseil municipal de se prononcer sur la poursuite de ce projet en validant les dossiers de demandes de subventions au titre de l’année 2019.
Après en avoir délibéré et avoir retenu les différentes  propositions  concernant l’aménagement d’une liaison douce entre Cours et Champdeniers à savoir :
 1 -Création d’une zone  piétons /  cyclos sur le chemin rural de la Fontaine
2 – Matérialisation et signalisation d’une bande piétonne et cyclos impasse de l’Acacia et rue du Champ Châtaignier
Monsieur le Maire est autorisé à déposer un dossier de demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR – « favoriser l’environnement, la sécurité et le cadre de vie » pour « garantir la sécurité »  – (40 %) pour une dépense subventionnable de 25 000 €,

IV – SIEDS
Le conseil municipal valide la modification des statuts du  SIEDS

V – INTERCOMMUNALITE
 
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Val de Gâtine
Le Conseil, après en avoir délibéré,  décide  à l’unanimité, de fixer à 46,   dont 3 pour Champdeniers, le nombre de sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Val de Gâtine.

VI – DIVERS

informations travaux routiers
M. le maire indique que  les  travaux de chaussée au niveau du carrefour de la laiterie et de surfaçage dans la traversée de Saint-Denis  débuteront le 1er juillet pour une durée de quinze jours ; les travaux de marquage étant prévus durant la 2e quinzaine de juillet, travaux de marquage.

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Prochains conseils municipaux   les 11 juillet à 20 h 30 et 5 septembre à 20 h 30.
Le maire