Conseil Municipal du 12 février 2015


REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 FEVRIER 2015

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L’an deux mil quinze, le douze février, à vingt  heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.

 
ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN, Nathalie THUILLAS, Philippe BOUTET, Xavier MASSON,  Bernard MARTIN, Daniel DAVID, Éric BONNEAU, Michel JUIN, Sophie GREGOIRE, Claude BLUTEAU, Aurélie ISZRAELEWICZ, Emmanuelle BARBEAU, Nathalie BORDAGE, Jennifer CHOLLET, Pascale PILIPIUK, Chantal BESSONNET.

ABSENT : Patrick PETORIN

SECRETAIRE : Joël MORIN

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I – AFFAIRES FINANCIERES

A – Validation de devis
 
1°/ Travaux de dallage au stade :
Après exposé de M. le maire, le conseil municipal accepte et valide le devis de l’entreprise Thuillas d’un montant de 1242,52 € TTC pour la réalisation d’une allée en bêton reliant les nouveaux vestiaires à la pelouse du terrain de football. 

2°/ Bâche de protection du bac à sable de l’école maternelle :
Après exposé de M. Xavier Masson, adjoint, le conseil accepte et valide le devis de la SARL Bâches Jean d’un montant de 387,60 € TTC pour la confection d’une bâche plate pour couvrir le bac à sable de l’école maternelle. 

3°/ Dépose d’un poteau électrique :
Après exposé de M. Xavier Masson, adjoint, le conseil accepte et valide le devis de la SARL Franck Masson d’un montant de 216 € TTC pour la dépose d’un poteau électrique place du Paradis. 

4°/ Abattage et entretien d’entretien :
Après exposé de M. Xavier Masson, adjoint, le conseil accepte et valide le devis de la société ALTHEA d’un montant de 5 000,40 € TTC pour la remise en état et l’abattage d’arbres place du château d’Eau, sur le parking du collège, dans la cour de l’école, chemin du Tram. 

5°/ cablâge informatique des écoles :
Après exposé de M. le maire, le conseil municipal accepte et valide la facture de l’entreprise Sarl Installation Système Electrique d’un montant de 3 309,36 € TTC pour la création d’un réseau informatique filaire aux écoles. 

6°/ Travaux de voirie aux lotissements de la Brise et des Gourdinières :
Après exposé de M. le maire, le conseil municipal accepte et valide le devis de l’entreprise Bonneau d’un montant de  2 316 € TTC pour la réalisation de trottoirs en enrobé devant les accès de portillons aux lotissements de la Brise et des Gourdinières. 

7°/ Panneaux de signalisation :
Après exposé de M Joël Morin, adjoint, le conseil municipal accepte et valide le devis de la société signalisation Lacroix d’un montant de 488,74 € pour la fourniture de panneaux de signalisation.

8°/ chemin piétonnier au stade :
Après exposé de M. le maire, le conseil municipal accepte et valide le devis de la Sarl Franck Masson d’un montant de 5 188,18 € TTC pour la création d’un chemin piétonnier au stade prévu dans le cadre de la construction des vestiaires sportifs au stade.  Cette création sera conforme  aux normes d'accessibilité en vigueur.

 B  – Demandes de subventions : 

Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré -  USEP :
Monsieur le maire donne lecture d’un courrier de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré (USEP)  qui sollicite une subvention  dans le cadre de ses actions en faveur du développement des activités éducatives à caractère sportif auprès des élèves de l’école publique. En 2014 / 2015 l’école de Champdeniers Saint-Denis – Pamplie compte 75 enfants licenciés.
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d’accorder à l’USEP une subvention de 150 € au titre de l’année scolaire 2014 / 2015.

II - URBANISME

1°/ Commission d’urbanisme

M. Joël Morin, adjoint à l’urbanisme, et M. Xavier Masson, adjoint,  donnent le compte rendu de la  réunion de la commission d’urbanisme en date du 02 février 2015.

En préambule un agent du Syndicat des Eaux du Centre-Ouest est venu faire une présentation de l’inventaire des captages AEP abandonnés et des formes épikarstiques (gouffres et puits) sur le bassin d’alimentation de captages du centre Ouest.

Les points suivants ont été ensuite évoqués :
-       Le tracé de la ligne HT 90 000 volts en souterrain avec un passage au niveau de l’Egray au Moulin de Douin. Le conseil est dans l’attente des premières propositions des porteurs de projet : GEREDIS et RTE
-       L’implantation de bornes de rechargement pour véhicules électriques : sur les deux emplacements envisagés celui de la Place Saint Antoine est privilégié à celui de la Place du Champ de Foire.
-       L’embellisement du bourg :
. Une réunion sur le fleurissement des communes s’est déroulée au Conseil Général 
. changement des poubelles : accord est donné sur l’achat de 10 poubelles au prix 107,25 € HT l’unité
. distributeurs de sacs pour crottes de chiens : accord est donné pour l’achat de 3 distributeurs au prix de 168,22 € l’unité
-       Point sur l’avancement des travaux des vestiaires du stade : il est constaté un retard d’environ 15 jours par rapport au planning initial
-       Le Bœuf Couronné : A ce jour le cahier des charges relatif à la reprise d’activité a été adressé à 19 personnes.
-       Le stationnement rue de Genève au niveau de la salle des fêtes nécessite une réflexion complète qui est menée avec les services de la DDT 
-       L’avenir de certains bâtiments communaux : une réflexion doit être menée dans le cadre de l'avenir des bâtiments communaux de l’ancienne MPT rue Notre Dame qui sont désormais mis à la disposition complète et permanente du Centre Socioculturel.

2°/ activité de la laiterie
            Dans un courrier du 20 janvier 2015, le directeur de la laiterie fait part de l’avancement des actions menées en faveur de la réduction des émissions sonores   

III – AFFAIRES SCOLAIRES 

A - Convention RPIC Champdeniers - Pamplie
M. le maire est autorisé à signer la convention avec la commune de Pamplie relative aux frais de fonctionnement du RPIC 
 
B – Réunion agents scolaires / élus

Mme Fabienne Giraldos, adjointe aux affaires scolaires, fait le compte rendu de la réunion de travail organisée le 31 janvier entre les élus et les agents scolaires et périscolaires.
Cette table ronde a permis d’échanger sur différents thèmes, de faire le point et de connaitre les attentes en matière de formations et de fonctionnement du service.
Ont été ainsi évoqués, la journée du 1er mai avec valorisation des activités périscolaires (APS) dans le cadre de la fête des jardiniers du Paradis (exposition, théâtre - chants, logistique), et présentation des réalisations des APS pour le jardin extraordinaire par groupe d’agents.
En ce qui concerne les formations, il est proposé pour 2015 les formations de PSC1 (diplôme 1ers secours) des élus viendront compléter le groupe, de recyclage PSC1 (recyclage aux 1ers secours), de EPI (sécurité incendie), sur le jeu dans le cadre du PEDT et pour 2016, les gestes et postures, la psychologie de l’enfant, le handicap, le temps cantine (bruit, pédagogie du repas…). Quatre agents terminent leur formation BAFA en aout prochain.
L’activité de la peinture des barrières des garderies est à l’arrêt en raison de la météo, elle reprendra dès le printemps. Un atelier de création de mobiles est proposé par la bibliothèque en avril prochain.
En matière de sécurité un travail sera effectué par la commission scolaire aidée de Xavier Masson, adjoint, pour la mise en place et en conformité de documents obligatoires de sécurité pour le restaurant scolaire et les garderies.  

IV – VOIRIE

M. Jean-François Ferron, fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue le 11 février 2015 avec l’Agence Technique Territoriale de Parthenay (ATT). Elle avait pour objet de faire le point sur les dossiers voiries départementales.

Montplaisir :
En raison de la dangerosité de la sortie du hameau de Montplaisir sur la RD6 au droit de l’accès boulangerie, il est convenu de déplacer, en l’avançant vers l’axe de la chaussée, la bande du stop. Un arbuste situé sur le terrain côté droit mériterait d’être supprimé. 

Puyraveau :
Il a été demandé à ce qu’une étude soit conduite afin d’envisager un délaissé, côté droit, dans le sens Montplaisir-Champdeniers. 

 Cabinet médical Champeil-Savary, route de Bressuire :
Au prétexte de l’implantation en  courbe, un alternat n’est pas envisageable. Proposition de l’ATT : inviter les piétons à emprunter le trottoir de droite en direction de Bressuire. Il est demandé à M. Xavier Masson de se rapprocher du centre d’exploitation  route de Coulonges (Claudy Bossard) pour préciser la signalétique à acquérir. 

Poids lourds route de Mazières :
Xavier Masson devra se rapprocher du centre d’exploitation route  de Coulonges informé de la demande de déviation des PL par la route de La grange Lucas en direction de St-Maixent. Le type de panneau et son contenu seront précisés et la commune passera commande (dans  tous les cas, la signalisation est à la charge de la commune) 

Crapaudine :
Il est décidé d’une limitation de vitesse à 70 km/h à partir de la maison André Brossard jusqu’à la gendarmerie. Comme le point précédent, Il est demandé à  M. Xavier Masson de voir avec C. Bossard pour la commande des 3 panneaux. Ils seront, après livraison, installés par le centre d’exploitation.
Compte tenu de la dangerosité du virage, l’ATT émet un avis négatif quant à la mise en œuvre d’un éventuel cheminement piétonnier côté droit en direction de Coulonges sur l’Autize. 

Croisement RD745-RD748 :
La solution à ce problème nécessite une étude approfondie en termes de sécurité et de respect des diverses règlementations. L’ATT va réaliser ce diagnostic. A partir de là, la commune  devra saisir un bureau d’étude. Une subvention « aménagement de sécurité » pourra être sollicitée à hauteur de 30% du montant des travaux. Le trafic sera également un élément d’appréciation des aides. 

Entrées de bourg :
Il a été demandé, qu’au droit, des panneaux d’entrée d’agglomération, des largeurs de résine de couleur soient installées. Accord de l’ATT. M.  Xavier Masson est chargé de solliciter des devis auprès d’entreprises habilitées.

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L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h 15.