Réunion du conseil du 10 avril 2014

L’an deux mil quatorze, le dix avril, à vingt  heures, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.
ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Joël MORIN, Fabienne GIRALDOS-CAYO,  Bernard MARTIN,  Xavier MASSON, Emmanuelle PERSONNE,  Daniel DAVID, Michel JUIN, Philippe BOUTET, Eric BONNEAU, Nathalie THUILLAS, Emmanuelle BARBEAU, Sophie GREGOIRE, Aurélie ISZRAELEWICZ , Pascale PILIPIUK,  Patrick PETORIN, Nathalie BORDAGE, Claude BLUTEAU, Jennifer CHOLLET,
SECRETAIRE : Joël MORIN.
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I – DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS
Suite à l’élection des adjoints et du maire délégué de Champeaux en date du 29  mars 2014, M. le Maire fait part à l’assemblée des délégations qu’il a décidé d’accorder aux adjoints :
- première adjointe -  Mme Fabienne Giraldos : affaires scolaires et périscolaires
- deuxième adjoint - Joël Morin : urbanisme, rénovation urbaine, cadre de vie
- troisième adjointe - Nathalie Thuillas : communication, vie associative, culture, tourisme, patrimoine
- quatrième adjoint - Philippe Boutet : finances, comptes communaux, administration générale
- cinquième adjoint – Xavier Masson : services techniques

II  - VOTE DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de fixer le montant de l’indemnité pour l'exercice effectif des fonctions de Maire au taux de 19,33 % de l’indice 1015 et celle des fonctions d'adjoint au Maire  à 11,77 % de l’indice 1015,
III – INDEMNITE DE FONCTION AU MAIRE DELEGUE DE CHAMPEAUX
Mme Fabienne GIRALDOS, maire délégué de Champeaux déclare « avoir fait le choix de ne pas percevoir d’indemnité pour la fonction de maire délégué de Champeaux afin de dégager des fonds pour la commune associée de Champeaux ».  Elle ajoute « Je souhaite ainsi pouvoir améliorer le cadre de vie des habitants. Il restera à entretenir par la commune centre le bâti et les infrastructures communales tout en continuant à instruire les dossiers en cours : lotissement et éclairage du bourg. Des projets vous seront donc régulièrement soumis par la commission consultative à hauteur des indemnités perçues habituellement par le maire délégué. Merci de votre confiance pour cette nouvelle responsabilité. J’espère la mener à bien avec l’ensemble des élus du conseil municipal dans le respect et la sérénité»
IV – COMPOSITION DES COMMISSIONS
Il est exposé que selon l’article L. 2121-22 du CGCT, Le conseil municipal, sur  proposition du maire, est libre de former des commissions  chargées de l’instruction des questions qui lui sont soumises.
Ces commissions, peuvent être permanentes ou ponctuelles. La composition des commissions et leurs attributions sont définies par le conseil municipal.
A l’unanimité, le conseil municipal décide de constituer les commissions municipales comme suit :
Commission « finances, comptes communaux, administration générale :
Vice-président rapporteur : Philippe Boutet
Membres : Eric Bonneau, Joël Morin, Fabienne Giraldos, Bernard Martin, Claude Bluteau, Nathalie Thuillas
Commission « appel d’offres »
Président : Jean-François Ferron avec délégation de signature à Eric Bonneau
Membres titulaires : Joël Morin, Bernard Martin, Eric Bonneau
Membres suppléants : Aurélie Iszraelewicz, Xavier Masson, Patrick Pétorin
Commission « urbanisme, rénovation urbaine, aménagement de l’espace, cadre de vie »
Vice-présidents rapporteurs : Joël Morin, Xavier Masson
Membres : Nathalie Bordage, Emmanuelle Barbeau, Philippe Boutet, Daniel David, Aurélie Iszraelewicz, Bernard Martin, Xavier Masson, Patrick Pétorin
Commission « affaires scolaires et périscolaires »
Vice-présidente rapporteur : Fabienne Giraldos
Membres : Jennifer Chollet, Sophie Grégoire, Emmanuelle Personne, Pascale Pilipiuk
Commission « vie économique : industrie, artisanat, commerce, professions libérales, agriculture»
Vice-président rapporteur : Daniel David
Membres : Nathalie Thuillas, Patrick Pétorin, Claude Bluteau, Philippe Boutet, Emmanuelle Barbeau, Bernard Martin, Eric Bonneau
Commission « culture, comité des fêtes, vie associative, tourisme, patrimoine »
Vice-présidente rapporteur : Nathalie Thuillas
Membres : Patrick Pétorin, Emmanuelle Personne, Michel Juin, Sophie Grégoire, Daniel David, Fabienne Giraldos, Joël Morin, Emmanuelle Barbeau, Nathalie Bordage.
Commission « communication interne et externe, relations avec les partenaires »
Vice-présidente rapporteur : Nathalie Thuillas
Membres : Jennifer Chollet, Pascale Pilipiuk, Xavier Masson, Joël Morin, Daniel David
Commission consultative de Champeaux :
Sont désignés membres de la commission consultative de Champeaux : Fabienne Giraldos, maire délégué, Yves Guillon, Julien Dufour
Sur proposition de M. le maire, il également décidé de mettre en place des commissions thématiques temporaires en cas de besoin pour des dossiers particuliers.
Dans ce cadre, il est décidé de créer une commission thématique « ligne HT 90 000 volts ». Les membres sont : Nathalie Thuillas, Philippe Boutet, Pascale Pilipiuk, Bernard Martin, Emmanuelle Barbeau.
Il est proposé que les commissions nouvellement mises en place puissent fournir un premier rapport de leurs travaux  à la réunion du conseil municipal du 12 juin 2014 ou à celle du 10 juillet 2014.
V – ELECTION DES DELEGUES
Le maire propose de passer au vote pour la désignation des  délégués chargés de représenter la commune dans les différents syndicats et autres EPCI.
Centre Communal d’Action Sociale
Conformément à la législation en vigueur, le conseil municipal est appelé à fixer les nombre de ses représentants devant siéger au sein du Centre Communal d’Action Sociale de Champdeniers Saint-Denis – Champeaux
Après délibération, le nombre est fixé à 5.
Ont été élus : Bernard Martin, Nathalie Bordage, Emmanuelle Barbeau, Sophie Grégoire, Xavier Masson
Conseil d’école
Membres titulaires : Fabienne Giraldos, Emmanuelle Personne, Sophie Grégoire
Conseil d’Administration du collège :
Membre titulaire : Fabienne Giraldos
Membre suppléant : Sophie Grégoire
SICTOM (Syndicat  Intercommunal de collecte et de Traitement des Ordures Ménagères)
Membres titulaires :Xavier Masson, Pascale Pilipiuk, Eric Bonneau
Membres suppléants : Claude Bluteau, Michel Juin, Bernard Martin
SIAH (Syndicat Intercommunal des Aménagements Hydrauliques Autize Egray)
Membre titulaire : Daniel David
Membre suppléant : Pascale Pilipiuk
SMAEG (Syndicat Mixte pour l’Expansion de la Gâtine)
Membres titulaires : Nathalie Thuillas, Joël Morin, Patrick Pétorin, Daniel David
SIEDS – désignation des délégués représentant la commune au Syndicat Intercommunal des Deux Sèvres :
titulaire : Joêl Morin suppléant : Patrick Pétorin
Syndicat Mixte des Eaux de Gâtine (SMEG)
Membres titulaires : Daniel David, Pascale Pilipiuk
Membres suppléants : Xavier Masson, Joël Morin
Délégué de Champeaux avec voix consultative : Fabienne Giraldos
Communauté de Communes du Val d’Egray  (CCVE):
Conformément aux dispositions du Code Electoral et du CGCT et suite au dernier renouvellement des conseillers municipaux, les représentants de la commune de Champdeniers Saint-Denis devant siéger au sein de la CCVE sont :
Jean-François Ferron, Fabienne Giraldos, Joël Morin, Nathalie Thuillas, Bernard Martin, Aurélie Iszrealewicz, Patrick Pétorin, Nathalie Bordage
Représentant « défense »
Xavier Masson
Groupe d’acteurs « Zones Humides »
Joël Morin, Claude Bluteau, Daniel David
Commission Locale d’Information (CLI) du SMITED
Vice-présidente rapporteur : Pascale Pilipiuk
Membres : Fabienne Giraldos, Claude Bluteau
AICM
Nathalie Bordage, Emmanuelle Barbeau
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l'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 h 15