Réunion du conseil du 12 mars 2014

L’an deux mil quatorze, le vingt-cinq février, à vingt  heures, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence d’Alain CHAMPEIL, maire.
ETAIENT PRESENTS : Alain CHAMPEIL, Jean-François FERRON, Joël MORIN, Joël MOREAU, Fabienne GIRALDOS, Didier DELOUVEE, Bernard MARTIN, Yves ABAUTRET,  Véronique LAGNEAU, Xavier MASSON, Emmanuelle PERSONNE,  Daniel DAVID, Yves GUILLON
ABSENTES : Paule  BONNEAU, Catherine ARTAUD.
SECRETAIRE : Jean-François FERRON.
Le procès-verbal de la dernière réunion est lu et approuvé à l’unanimité
--------------------------
I – AFFAIRES FINANCIERES
A – Demandes de subventions
1 – Association des Parents d’Elèves du RPIC Champdeniers - Pamplie

Le maire donne lecture d’un courrier électronique du 25 février 2014 émanant de l’association des Parents d’Elèves du RPIC Champdeniers – Pamplie, nouvellement créée, qui sollicite une aide financière dans le cadre du lancement de ses activités.
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de lui accorder une subvention de 500 €.
Cette dépense sera prélevée à l’article 6574 du budget.
2 – Gymnastes de l’Egray
Le maire donne lecture d’un courrier reçu le 27 février 2014 de l’association des Gymnastes de l’Egray qui sollicite une subvention communale dans le cadre de ses actions de découverte et de pratique la gymnastique artistique en faveur de sept enfants de la commune.
Après en avoir délibéré et conformément à sa ligne de conduite en matière de soutien à la vie associative et sportive  locale, le conseil municipal décide d’accorder une subvention de 15 € par enfant soit une somme 105 € aux Gymnastes de l’Egray.
Cette dépense sera prélevée à l’article 6574 du budget.
B – orientations budgétaires :
M. Jean-François Ferron, 1er adjoint chargé des finances, donnent les conclusions la commission des finances réunie le 18 février 2014 qui propose :
- le vote de budget primitif 2014 qu’après les  élections municipales
- d’intégrer dans le budget de fonctionnement 2014 de la baisse de 10 % des dotations de l’Etat
- de retenir les trois principaux axes d’investissement avec les projets suivants :
. aménagement de la place du Champ de Foire
. réhabilitation du bar restaurant le bœuf Couronné
. construction de vestiaires sportifs au stade
II – BATIMENTS COMMUNAUX
A - Travaux du Bœuf Couronné
Après avoir pris connaissance des conclusions de la commission d’appel d’offres réunie le 03 mars 2014, le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir les entreprises proposées.
Pouvoir est donné au maire pour la signature des marchés correspondants et de toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
B – Préau de l’école
Conformément à sa décision de la séance précédente et après avoir pris connaissance des conclusions de la commission urbanisme – travaux – bâtiments réunie sur place le 3 mars dernier, le conseil municipal valide la proposition de la SARL Renault d’un montant de 8 337,60 € TTC pour la construction d’un préau dans la cour de l’école maternelle, devis auquel il convient d’ajouter la confection d’assises pour les poteaux et la mise en place d’une gouttière, soit un coût total de 11 000 € TTC.
III – URBANISME
Aménagement de la place du Champ de Foire – marché Colas
Le maire soumet à l’assemblée une  déclaration de sous-traitance présentée par l’entreprise Colas pour l’entreprise Thuillas qui sera chargée de la réalisation d’un muret de soutènement parpaings / pierres pour un montant de 6 748,64 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord et valide cette déclaration de sous-traitance et donne pouvoir au maire pour signature de toutes pièces nécessaire à ce dossier.

------------------

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 30.
---------------------
                                                                    Le  maire,