Conseil municipal du 07 avril 2016


           REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 AVRIL 2016
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L’an deux mil seize, le sept avril, à vingt heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire. 

ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN,  Nathalie THUILLAS, Philippe BOUTET, Bernard MARTIN, Éric BONNEAU,  Michel JUIN, Claude BLUTEAU, Sophie GREGOIRE,  Aurélie ISZRAELEWICZ, Chantal BESSONNET, Julien DUFOUR, Nathalie BORDAGE, Jennifer CHOLLET, Emmanuelle BARBEAU. 

EXCUSES : Pascale PILIPIUK ayant donné pouvoir à Chantal BESSONNET, Xavier MASSON à Jean-François FERRON.

ABSENT : Patrick PETORIN
 
SECRETAIRE : Joël MORIN

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Avant de procéder à l’examen des questions figurant à l’ordre du jour, le maire souhaite la bienvenue à M. Julien DUFOUR  au sein de l’assemblée municipale. Conformément aux dispositions du code électoral M. DUFOUR intègre le conseil municipal en remplacement de M. Daniel DAVID qui a souhaité abandonner ses fonctions électives pour raisons personnelles.

I – AFFAIRES FNANCIERES

A – Vote des taux d’imposition 2016 :

Après avoir donné le compte rendu de la commission des finances réunie le 01 février 2016 et rappelé les grandes lignes du débat d’orientation budgétaire en date du 11 février 2016, M. Philippe Boutet, adjoint aux finances, fait une présentation avec les taux tels que le conseil municipal les avait votés l’année dernière et plusieurs simulations pour 2016. Un débat s’en suit et Monsieur  le maire propose de passer au vote  et suggère une hausse de 0,50 % des taux d’imposition. 

A l’unanimité, cette proposition est adoptée. Les taux pour 2016 sont ainsi fixés : 

Taxe d’habitation :      13,55 % 
Foncier bâti :               14,78 %
Foncier non bâti :       37,91 %                                             

Soit un total de produit attendu de 443 534 €

M. Boutet complète son exposé par l’évolution des dotations de l’Etat. Le montant de la DGF encaissée par la commune de Champdeniers Saint-Denis pour 2016 est de 163 806 € contre 187 435 € en 2015 soit une baisse de 12 %  correspondant à une différence 23 629 €.

           

B – Imputation budgétaire – section d’investissement
 
 
Après exposé de M. Le maire, le conseil municipal décide de valider et d’affecter en section d’investissement  le devis de Séolis d’un montant de 14 752,60 € TTC relatif aux travaux d’éclairage public rue de Genève,  le devis de Manutan Collectivités d’un montant de 3 581,60 € TTC relatif à la fourniture  et à l’installation de rayonnages dans les salles d’archives de la mairie, le devis de l’entreprise Sébastien Galais d’un montant de 1 121,68 € TTC relatif à des travaux de revêtement de sol de la salle d’archives N°1 à la mairie,  le devis de Manutan Collectivités d’un montant de 1 388,95 € TTC relatif à l’achat de grilles d’exposition destinées à la bibliothèque municipalela facture des Ets Viaud d’un montant de 997,75 € TTC relative à l’achat d’extincteurs et divers articles relatifs à la sécurité incendie destinés au restaurant du Bœuf Couronné,  la facture de Séolis d’un montant de 826,63  € TTC relative à la pose de prises pour illuminations sur les lampadaires d’éclairage public de Champeaux.  

II - URBANISME 

A - Travaux d’aménagement de la salle multi activités et d’un bureau mairie annexe de Champeaux

Joël Morin, adjoint à l’urbanisme, fait le point sur l’avancement des travaux d’aménagement de la salle polyvalente et du bureau de la mairie annexe de Champeaux.
Le chantier se déroule dans de bonnes conditions et respecte le planning initial fixé par l’architecte. 

B – Eclairage Public rue de Genève

La commande concernant le changement des lampadaires de la rue de la Genève sur le tronçon allant de la rue Pineau à la place du Champ de Foire a été passée pour un montant de 14 752,60 € TTC. Le délai d’exécution des travaux est prévu dans une période de 4 à 6 semaines 

C – Aménagement du Carrefour de la route de Coulonges

Le projet a été présenté aux riverains qui ont souhaité quelques modifications mineures. Une réunion de travail est prévue le 13 avril prochain avec le cabinet Urba 37, M. Yves Forest de la D.D.T et M. Christian Jean du Conseil Départemental.
 
D – Effacement des réseaux électriques aériens rue de Genève

Une première réunion du CTET s’est tenue ce matin jeudi 07 avril 2016 à 11h00 à la mairie en présence des partenaires suivants : Gérédis Deux Sèvres, Orange, Conseil Départemental des Deux Sèvres, le Sieds, le CAUE. Assistaient également à cette rencontre les personnes référentes pour les réseaux d'assainissement, eaux pluviales, d'eau potable et d’éclairage public afin d'évaluer une possible coordination des travaux.
Cette réunion a permis d’examiner les différents financements, de définir les priorités d’intervention et de délimiter le périmètre à étudier.
Une proposition financière va être adressée d’ici un mois pour une validation par le conseil municipal et un premier passage en commission du SIEDS au mois de juin.

III – AFFAIRES SCOLAIRES

A - Mme Fabienne Giraldos, adjointe aux affaires scolaires, et Mme Sophie Grégoire, membre de la commission scolaire, présentent  à l’assemblée les activités des APS mises en place avec les agents :
-       Initiations découvertes assurées par des bénévoles de clubs sportifs (football, Tennis, Pétanque)
-       Fête de fin d’année scolaire sur le thème « le jeu » dans le cadre du marché d’été
-       Animation « raconte tapis »

Elles font également état des travaux à effectuer dans le groupe scolaire et donnent  le compte rendu du conseil d’école du 4 avril 2016 au cours duquel ont été notamment examinés les dossiers du PPMS et du PEDT 

B – Modification des horaires pour une classe élémentaire :

Lecture est donnée du courrier M. le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale qui donne un avis favorable à la demande de modification des horaires pour une classe élémentaire à partir de la prochaine  rentrée scolaire de septembre 2016.
 
IV – FETES ET ANIMATIONS
 
A - Rallye automobile des 12 travaux d’Hercule :

Lecture est donnée du courrier de l’association « Rallye Angélique Chambrille »  qui se propose d’organiser la 38e édition du Rallye Régional Automobile des « 12 travaux d’Hercule » les 20 et 21 août 2016 sur le territoire de Champeaux avec accueil et contrôle des voitures sur Champdeniers.

Après exposé de Mme Fabienne Giraldos, maire délégué de Champeaux, et de M. Eric Bonneau, conseiller municipal et membre de la commission consultative de Champeaux,  le conseil municipal se félicite de ce choix de la part des organisateurs et donne son accord pour le déroulement de cette manifestation  sur le territoire de la commune. 

B – vide grenier à Champeaux

Mme Fabienne Giraldos, maire délégué de Champeaux, indique que le vide grenier de Champeaux se déroulera le 22 mai 2016 et sera organisé par un groupe de bénévoles et riverains de la Place du Courtiou qui vient d’officialiser cette organisation par la constitution d’une association.
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Prochaine réunion du conseil municipal :  Le 12 mai à 20 h 30