conseil municipal du 27 août 2014


REUNION  DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 AOUT 2014

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L’an deux mil quatorze, le vingt-sept août, à vingt  heures trente, le conseil municipal de CHAMPDENIERS SAINT DENIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Jean-François FERRON, maire.

ETAIENT PRESENTS : Jean-François FERRON, Fabienne GIRALDOS-CAYO, Joël MORIN, Xavier MASSON, Bernard MARTIN, Daniel DAVID, Michel JUIN, Philippe BOUTET, Eric BONNEAU, Nathalie THUILLAS, Emmanuelle BARBEAU, Sophie GREGOIRE, Aurélie ISZRAELEWICZ, Pascale PILIPIUK, Nathalie BORDAGE, Claude BLUTEAU, Jennifer CHOLLET.

EXCUSES : Patrick PETORIN

ABSENTES :, Emmanuelle PERSONNE

SECRETAIRE : Joël MORIN.

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I – AFFAIRES FINANCIERES

A – réalisation d’un prêt relais de 110 000 €

Le Conseil Municipal vote la réalisation à la CAISSE EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES d'un emprunt d’un montant de   110 000 €  destiné à financer une partie des travaux de la Place du Champ de Foire et la construction des vestiaires du stade en attendant le remboursement du FCTVA.
Cet emprunt aura une durée de totale de trois ans Les intérêts seront payables trimestriellement  au taux FIXE de 1,98 %

B – réalisation d’un prêt de 200 000 € pour la construction des vestiaires sportifs au stade

Le Conseil Municipal vote la réalisation à la BANQUE POSTALE d'un emprunt d’un montant de   200 000 €  destiné à financer la construction de vestiaires sportifs au stade,

Cet emprunt aura une durée de totale de quinze ans Les intérêts seront payables trimestriellement  au taux FIXE de 2,50 %
 
II – BATIMENTS COMMUNAUX
 
A – vente du logement communal de Champeaux
Le conseil municipal donne son accord à la proposition d’achat présenté à l’assemblée.
 
B – Demande de location d’un bureau dans l’ancien Centre Médico-Social
Accord est donné à la demande  Mme Forté, psychologue, et de  Mme Souchard, diététicienne, qui souhaitent utiliser avec Mme Bacchi, podologue,  un bureau situé dans l’ancien Centre Médico-Social.
 
III – URBANISME
 
Ligne HT 90 000 volts 
Monsieur le  Maire donne lecture d’un communiqué adressé par Gérédis adressé par mail en mairie le 04 août 2014 :
« GÉRÉDIS Deux-Sèvres conduit le projet de création d'un poste source à Champdeniers/Cours, qui permettra de sécuriser durablement l'alimentation électrique de cette zone.
La mise en service du nouveau poste source est prévue début 2016. Elle nécessite la création par RTE d'un raccordement jusqu'au poste de Niort, par une liaison à 90 kV. A l'issue de la phase d'étude préliminaire et de concertation, cette liaison était prévue en technique aérienne sur un tronçon de 8 km sur les communes de Champdeniers, Germond-Rouvre et Echiré.
A la demande de Jacques BROSSARD, président du SIEDS, et suivant les spécifications de RTE, le tronçon en technique aérienne est supprimé, et le futur poste source sera raccordé au poste de Niort par une liaison entièrement souterraine.
Les travaux compensatoires initialement prévus sur les réseaux moyenne tension des communes concernées ne seront pas réalisés. Leurs financements serviront à faire face à l'augmentation du coût de la construction souterraine de la liaison 90kV. »
Par ailleurs RTE a informé la mairie le 22 août 2014, que compte tenu de la décision de Gérédis de réaliser cette liaison entièrement en souterrain,  il a demandé à la Préfecture le retrait de sa demande DUP devenue sans objet.
 
IV – AFFAIRES SCOLAIRES
 
Rentrée scolaire
Mme Fabienne Giraldos, adjointe aux affaires scolaires, et Mme Sophie Grégoire font le point sur la rentrée scolaire qui voit l’arrivée d’une nouvelle directrice des écoles en la personne de Mme Courteau-Delers.
Mme Giraldos fait part du recrutement de Melle Amélie Bouillé, en Contrat d’Avenir sur 24 mois en tant qu’animatrice scolaire et de Melle Justine Billaudeau en  Contrat Unique d’Insertion (CUI) sur 14 mois en tant qu’agent scolaire.
A noter la présence de nouveaux intervenants dans le cadre des activités périscolaires verra l’arrivée de nouveaux intervenants ; il s’agit de bénévoles du club de handball (initiation et découverte au handball)  et du Smited (sensibilisation sur le tri et le traitement de déchets).
 

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L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 h 30.

 

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Le maire,